LE FUSEL
Présentation de la marque LE FUSEL
Déposée le 1 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) SA ROBERT ANTOINE JAMBONSà conseil d'administration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE FUSEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE FUSEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648298.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE FUSEL est expirée depuis le 1 mars 2011.
SA ROBERT ANTOINE JAMBONSà conseil d'administration a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 22 février 2001 n°2192741 - Publication au BOPI 2001-02-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32
Inscription le 4 mai 2004 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°391691 - Publication au BOPI 2004-05-04
Inscription le 4 mai 2004 - Concession de licence n°391690 - Publication au BOPI 2004-05-04
Inscription le 21 septembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°189589 - Publication au BOPI 1995-09-21
Inscription le 17 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°500250 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-17